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Règlements communaux

 

« Le présent Recueil, édité par l'Administration communale, vise à mettre à la disposition de tout qui souhaite les connaitre ou les consulter l'ensemble des règlements d'initiative communale applicables sur le territoire de la Ville de Namur »

 

Afin de faciliter la consultation des règlements nous avons créé des champs qui permettent de filtrer la base de données dans laquelle les informations sont classées par catégorie, puis par chapitre et enfin par règlement, chaque champ conditionnant l'affichage du suivant.

 

 

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Rubrique : 

Thème : 
Règlement : 

 

   

 

 

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Thème - Sous-chapitre   Règlement

Avertissement en matière fiscale 

 

 

 Avertissement en matière fiscale

1.01 Règlement général relatif aux funérailles et sépultures

Règlement général 

 

 

 Règlement général relatif aux funérailles et sépultures

10.01 Danse dans les établissements publics

Danse dans les établissements publics 

 

 

 Réglement sur la danse dans les établissements publics

10.02 Dancings ou locaux publics où l'on danse habituellement

Dancings ou locaux publics où l'on danse habituellement 

 

 

 Réglement relatif à la prévention des incendies dans les dancings et autres locaux publics où l'on danse

11.01 Commissions consultatives

Assemblée consultative d'aménagement du territoire 

 

 

 Réglement de l'assemblée consultative d'aménagement du territoire de la ville de Namur

11.02 Constructions

Avenue de la pairelle - Zone de recul 

 

 

 Avenue de la pairelle - Zone de recul

11.02 Constructions

Lieu dit "Pied Noir" à Bomel 

 

 

 Réglement sur les constructions à ériger au lieu dit "Pied Noir" à Bomel *

11.02 Constructions

Section de Namur 

 

 

 Réglement sur les constructions (Section de Namur) *

11.02 Constructions

Site de la Citadelle 

 

 

 Routes de la citadelle zone de recul et constructions

11.03 Enseignes

Enseignes - Marquises - Bannes (Section de Namur) 

 

 

 Enseignes - Marquises - Bannes (Section de Namur) *

11.04 Installations sanitaires

Installations sanitaires (Section de Namur) 

 

 

 Réglement sur les installations sanitaires (Section de Namur)

11.05 Panneaux d'affichage

Placement de panneaux d'affichage (Section de Namur) 

 

 

 Réglement sur le placement de panneaux d'affichage (Section de Namur)

11.06 Pompes à essence

Installation de bornes distributrices d'essence, d'huile ou de mazout (Section de Namur) 

 

 

 Réglement concernant l'installation de bornes distributrices d'essence, d'huile ou de mazout (Section de Namur)

11.07 Subsides

Subsides au placement ou renouvellement des toitures (Section de Namur) 

 

 

 Octroi d'un subside pour la couverture des toitures à versants d'immeubles situés dans la zone culturelle à Namur

11.07 Subsides

Subsides sur la restauration des façades (Section de Namur) 

 

 

 Octroi de subsides pour la restauration de façades

11.08 Réglement communal d'urbanisme partiel

Réglement communal d'urbanisme partiel 

 

 

 Réglement communal d'urbanisme partiel relatif aux biens mosans

12.01 Réglement de police sur l'entretien et la réparation des trottoirs

Entretien et la réparation des trottoirs 

 

 

 Réglement de police sur l'entretien et la réparation des trottoirs

12.02 Réglement sur les raccordements à l'égout

Raccordements à l'égout 

 

 

 Réglement sur les raccordements à l'égout

12.03 Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux résiduaires urbaines

Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux résiduaires urbaines 

 

 

 Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux résiduaires urbaines

13.01 Abri de nuit

Règlement d'ordre intérieur 

 

 

 Abri de nuit - Règlement d'ordre intérieur

13.02 Archives de la Ville de Namur - Règlement

Archives de la Ville de Namur - Règlement 

 

 

 Réglement général relatif à la gestion des archives de la Ville de Namur

13.03 Artistes de rue : prestations sur la voie publique

Artistes de rue : prestations sur la voie publique - règlement de police 

 

 

 Prestations des artistes de rue sur la voie publique : règlement de police

13.04 Bibliothèques communales

Bibliothèques communales - Réseau local de lecture publique (règlement d'ordre intérieur) 

 

 

 Règlement d'ordre intérieur du réseau local namurois de lecture publique (bibliothèques communales)

13.05 Bourse Chloé Graftaux

Bourse Chloé Graftaux 

 

 

 Règlement relatif à l’octroi de la bourse Chloé Graftaux

13.06 Carte communale de riverains

Carte communale de riverains - conditions de délivrance 

 

 

 Carte communale de riverains - conditions de délivrance

13.07 Chèques-sport de la Communauté française

Chèques-sport de la Communauté française 

 

 

 Réglement relatif aux chèques-sport de la Communauté française

13.08 Conseil communal - Règlement d’ordre intérieur

Conseil communal - Règlement d’ordre intérieur 

 

 

 Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal

13.09 Conseil consultatif communal des aînés

Conseil consultatif communal des aînés 

 

 

 Conseil consultatif communal des aînés

13.10 Consignes sociales - règlement d'utilisation

Consignes sociales 

 

 

 Réglement relatif aux consignes sociales

13.11 Enquêtes de résidence

Enquêtes de résidence 

 

 

 Réglement sur les enquêtes de résidence et les rapports d'enquêtes

13.12 Expulsions mobilières

Expulsions mobilières 

 

 

 Réglement relatif aux expulsions mobilières

13.13 Galerie du beffroi

Galerie du beffroi 

 

 

 Galerie du beffroi : Règlement général d'occupation

13.14 Gens du voyage

Gestion du stationnement limité des Gens du voyage 

 

 

 Accueil des gens du voyage : règlement général

13.15 Installations communales : conditions d'occupation et tarifs

Grognon : occupation de l'esplanade 

 

 

 Règlement relatif à l’occupation de l’Esplanade du Grognon

13.15 Installations communales : conditions d'occupation et tarifs

Infrastructures sportives: règlement d'ordre intérieur 

 

 

 Infrastructures sportives: règlement d'ordre intérieur

13.15 Installations communales : conditions d'occupation et tarifs

Installations communales : mise à disposition gratuite 

 

 

 Mise à disposition gratuite des installations sportives communales pour les équipes corporatives du personnel communal

13.15 Installations communales : conditions d'occupation et tarifs

Mini Centre de Flawinne et hall O. Henry 

 

 

 Réglement relatif à la location des différents locaux et salles communales

13.15 Installations communales : conditions d'occupation et tarifs

Motor-home : règlement d'ordre intérieur pour l'utilisation de l'aire de service 

 

 

 Motor-home : règlement d'ordre intérieur

13.15 Installations communales : conditions d'occupation et tarifs

Piscines communales : réglement d'ordre intérieur 

 

 

 Piscines communales : Réglement d'ordre intérieur

13.15 Installations communales : conditions d'occupation et tarifs

Place d'Armes : utilisation privative de la terasse en bois 

 

 

 Utilisation privative de la terrasse en bois de la Place d'Armes

13.15 Installations communales : conditions d'occupation et tarifs

Salles communales gérées par le SGI de la Ville : conditions de location 

 

 

 Réglement régissant les conditions de location à la journée ou à l'année des salles communales gérées par le service gestion immobilière de la Ville

13.16 Objets trouvés

Objets trouvés 

 

 

 Réglement relatif aux objets trouvés

13.17 Pôles urbains

Pôles urbains 

 

 

 Règlement relatif aux pôles urbains

13.18 Prêt de malles pédagogiques "ATL"

Prêt de malles pédagogiques "ATL" 

 

 

 Règlement relatif au prêt de malles pédagogiques - coordination "ATL"

13.19 Subsides aux plaines d'initiative volontaire

Subsides aux plaines d'initiative volontaire 

 

 

 Subsides aux plaines d'initiative volontaire : règlement

13.20 Subventions aux associations sportives

Subventions aux associations sportives 

 

 

 Réglement sur les subventions accordées aux associations sportives

13.21 Subventions aux structures d’accueil de la Petite Enfance

Subventions aux structures d’accueil de la Petite Enfance 

 

 

 Réglement sur les subventions aux structures d’accueil de la Petite Enfance

13.22 Subventions pour le plan communal cyclable

Subventions pour le plan communal cyclable 

 

 

 Réglement - Plan communal cyclable : subventions

13.23 Taxis

Taxis 

 

 

 Réglement sur l'exploitation des services de taxis stationnant ou non sur la voie publique

13.24 Trophée Communal du Mérite Sportif

Trophée Communal du Mérite Sportif 

 

 

 Réglement du trophée communal du Mérite Sportif

2.01 Dépôts d'immondices sur les terrains soumis au régime forestier

Dépôts d'immondices sur les terrains soumis au régime forestier 

 

 

 Réglement de police concernant les dépôts d'immondices sur les terrains soumis au régime forestier

2.02 Promotion de la gestion des déchets verts - location de compostières

Location de compostières 

 

 

 Réglement relatif à la location de compostières

2.03 Location de fûts récupérateurs d'eau de pluie

Location de fûts récupérateurs d'eau de pluie 

 

 

 Réglement relatif à la location de fûts récupérateurs d'eau de pluie

2.04 Plantes invasives

Plantes invasives 

 

 

 Réglement relatif aux plantes invasives

2.05 Prime à l'installation d'une citerne d'eaux de pluie

Prime à l'installation d'une citerne d'eaux de pluie 

 

 

 Réglement relatif à l'octroi d'une prime à l'installation d'une citerne d'eaux de pluie

2.06 Prime à l'achat de langes lavables

Prime à l'achat de langes lavables 

 

 

 Réglement relatif à l'octroi d'une prime à l'achat de langes lavables

2.07 Protection des arbres - Arbres propriétés communales

Protection des arbres - Arbres propriétés communales 

 

 

 Réglement sur la protection des arbres - Arbres propriétés communales

2.08 Cycle à assistance éléctrique

Cycle à assistance éléctrique 

 

 

 Réglement d'octroi d'une prime à l'achat d'un cycle à assistance électrique neuf ou à l'achat et l'installation d'un kit d'adaptation électrique neuf pour vélos

3.01 Mise à disposition de matériel destiné à l’organisation de manifestations ou de festivités – Règlement général

Réglement général 

 

 

 Mise à disposition de matériel destiné à l’organisation de manifestations ou de festivités – Règlement général

3.01 Prêt Matériel réutilisable

Prêt Matériel réutilisable 

 

 

 Prêt Matériel réutilisable - Règlement général

4.01 Activités foraines et cirques

Activités foraines et cirques 

 

 

 Occupation du domaine public lors des Fêtes foraines, des activités de gastronomie foraines, des cirques et autres chapiteaux assimilés : règlement général

4.02 Fêtes de Wallonie

Fêtes de Wallonie : règlement d'occupation du domaine public 

 

 

 Fêtes de Wallonie : règlement d'occupation du domaine public

5.00 Dispositions générales

Dispositions générales 

 

 

 Dispositions générales les plus usuelles en matière de déclaration, recouvrement et réclamations en matière fiscale

5.01 Cimetières

Caveau d'attente, urnes et translation ultérieure - Redevance 

 

 

 Redevance pour l'utilisation des caveaux ou cellules d'attente et la translation ultérieure des restes mortels ou des urnes cinéraires

5.01 Cimetières

Concessions de sépulture - Redevance 

 

 

 Tarification des concessions de sépultures et des plaquettes commémoratives

5.01 Cimetières

Exhumations - Redevance 

 

 

 Règlement redevance pour l'exhumation

5.01 Cimetières

Inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium en sépultures non concédées – Impôt 

 

 

 Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium en sépultures non concédées

5.01 Cimetières

Remise en état de la végétation des allées et entre-tombes des cimetières végétalisés 

 

 

 Remise en état de la végétation des allées et entre-tombes des cimetières végétalisés : Règlement-redevance

5.01 Cimetières

Remise en état des sépultures en défaut d'entretien végétal 

 

 

 Remise en état des sépultures en défaut d'entretien végétal : Règlement-redevance

5.02 Environnement et propreté

Collecte des résidus lors des évènements et animations organisés par des tiers sur le domaine communal – Redevance 

 

 

 Redevance portant sur la collecte des résidus lors des évènements et animations organisés par des tiers sur le domaine communal

5.02 Environnement et propreté

Enlèvement et entreposage de biens mobiliers – redevance 

 

 

 Redevance pour l’enlèvement et l’entreposage de biens mobiliers

5.02 Environnement et propreté

Mise à disposition gratuite de sacs poubelles « déchets ménagers », sacs bleus PMC et sacs blancs biodégradables – Gratuit 

 

 

 Mise à disposition gratuite de sacs poubelles « déchets ménagers », de sacs bleus PMC et de sacs blancs biodégradables

5.02 Environnement et propreté

Nettoyage de la voie publique et enlèvement des versages sauvages et des sacs non réglementaires – Redevance 

 

 

 Redevance sur le nettoyage de la voie publique et l'enlèvement des versages sauvages et des sacs non réglementaires

5.02 Environnement et propreté

Prêt de matériel réutilisable - Redevance 

 

 

 Redevance portant sur le prêt de matériel réutilisable

5.02 Environnement et propreté

Propreté publique - Impôt 

 

 

 Taxe sur la propreté publique et la gestion des déchets

5.02 Environnement et propreté

Règlement redevance pour la location de compostière 

 

 

 Règlement redevance pour la location de compostière

5.02 Environnement et propreté

Règlement redevance pour la location de fût récupérateur d'eau de pluie 

 

 

 Règlement redevance pour la location de fût récupérateur d'eau de pluie

5.02 Environnement et propreté

Sacs poubelles réglementaires destinés à la collecte périodique des ordures ménagères brutes – Redevance 

 

 

 Redevance sur la délivrance de sacs poubelles réglementaires destinés à la collecte périodique des ordures ménagères brutes

5.03 Fêtes, foires et kermesses

Installations foraines sur le domaine public - Redevance 

 

 

 Redevance sur l'occupation du domaine public lors des fêtes foraines, des activités de gastronomie foraine, des cirques et autres chapiteaux assimilés

5.04 Marchés, commerces et industries

Agences bancaires (établissements financiers) – Impôt 

 

 

 Taxe sur les établissements financiers

5.04 Marchés, commerces et industries

Agences de paris sur les courses de chevaux - Impôt 

 

 

 Taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux

5.04 Marchés, commerces et industries

Ecrits publicitaires – Impôt 

 

 

 Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires

5.04 Marchés, commerces et industries

Force motrice - Impôt 

 

 

 Taxe sur la force motrice

5.04 Marchés, commerces et industries

Redevance pour emplacements et raccordements éléctriques sur les marchés 

 

 

 Redevance pour emplacements et raccordements éléctriques sur les marchés

5.04 Marchés, commerces et industries

Règlement redevance sur les brocantes 

 

 

 Règlement redevance sur les brocantes

5.04 Marchés, commerces et industries

Utilisation de la voirie à des fins publicitaires - Impôt 

 

 

 Taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique

5.05 Roulage et circulation

Enlèvement et/ou entreposage de véhicules saisis - Redevance 

 

 

 Redevance sur l'enlèvement et/ou l'entreposage de véhicules saisis par la police ou déplacés par mesure de police

5.05 Roulage et circulation

Piétonnier (Accès et sorties) - Redevance 

 

 

 Redevances pour accès et sorties du piétonnier

5.05 Roulage et circulation

Stationnement - Redevance 

 

 

 Redevance sur le stationnement

5.05 Roulage et circulation

Stationnement de taxis et voitures de louage – Impôt 

 

 

 Taxe sur le stationnement de taxis et voitures de louage

5.05 Roulage et circulation

Tarification des parkings de l’Hôtel de Ville – Redevance 

 

 

 Tarification parkings de l'hotel de ville

5.05 Roulage et circulation

Tarification du parking des Casernes et Sorpima- Redevance 

 

 

 Tarification parking des casernes 1 et 2

5.05 Roulage et circulation

Tarification du parking du Port du Bon Dieu 

 

 

 Tarification du parking du Port du Bon Dieu

5.05 Roulage et circulation

Tarification du parking P+R Saint-Nicolas 

 

 

 Tarification parking P+R Saint-Nicolas

5.05 Roulage et circulation

Tarification Parking P+R Namur-Expo 

 

 

 Tarification parking P+R Namur-Expo

5.05 Roulage et circulation

Taxis accessibles aux personnes à mobilité réduite 

 

 

 Taxis accessibles aux personnes à mobilité réduite (PMR) : exonération de la taxe annuelle

5.05 Roulage et circulation

Transports par le service 100 – Redevance 

 

 

 Redevance sur les transports des blessés ou de malades par des ambulances du service "100"

5.06 Salles de danse et spectacles

Dancing - Impôt 

 

 

 Taxe sur les dancings

5.06 Salles de danse et spectacles

Spectacles et divertissements 

 

 

 Taxe sur les spectacles et divertissements

5.07 Urbanisme

Immeubles inoccupés - Impôt 

 

 

 Taxe sur les immeubles inoccupés

5.07 Urbanisme

Panneaux d’affichage - Impôt 

 

 

 Taxe sur les panneaux d'affichage

5.07 Urbanisme

Parcelles non bâties - Impôt 

 

 

 Taxes sur les parcelles non bâties

5.07 Urbanisme

Publicités et enseignes lumineuses - Impôt 

 

 

 Taxe sur les enseignes et publicités lumineuses ou non lumineuses

5.07 Urbanisme

Renseignements hors informations urbanistiques 

 

 

 Redevance sur la recherche et/ou la fourniture de renseignements hors informations urbanistiques

5.07 Urbanisme

Renseignements urbanistiques - redevance 

 

 

 Redevance sur la fourniture de renseignements urbanistiques

5.08 Voirie et Travaux

Occupation de voirie pendant les Fêtes de Wallonie - Redevance 

 

 

 Droits de place pour occupation de voirie pendant les Fêtes de Wallonie

5.08 Voirie et Travaux

Occupation du domaine public – Redevance 

 

 

 Redevance sur l'occupation du domaine public

5.08 Voirie et Travaux

Raccordement aux égouts - Impôt 

 

 

 Taxe sur le raccordement aux égouts

5.08 Voirie et Travaux

Travaux pour tiers - Redevance 

 

 

 Règlement redevance pour prestations techniques des services communaux

5.09 Autres règlements

Accueil des gens du voyage 

 

 

 Accueil des gens du voyage : règlement - redevance

5.09 Autres règlements

Accueil extra scolaire 

 

 

 Règlements redevance pour l'accueil extra-scolaire

5.09 Autres règlements

Affichage notarial - Tarification 

 

 

 Affichage notarial - Tarification

5.09 Autres règlements

Centimes additionnels au précompte immobilier - Impôt 

 

 

 Centimes additionnels au précompte immobilier

5.09 Autres règlements

Confection de photocopies ou copie numérique de documents - Redevance 

 

 

 Redevance pour la confection de photocopies ou copie numérique de documents

5.09 Autres règlements

Consignes sociales - Redevance 

 

 

 Redevance pour la location de consigne sociale

5.09 Autres règlements

Délivrance de documents administratifs - Impôt 

 

 

 Taxe sur la délivrance de documents administratifs

5.09 Autres règlements

Infrastructures sportives 

 

 

 Redevance sur l'occupation des infrastructures sportives

5.09 Autres règlements

Jeunesse et sports : tarifcation des activités 

 

 

 Activités Jeunesse et Sports : règlement - redevance

5.09 Autres règlements

Mariages : constitution des dossiers – Redevance 

 

 

 Redevance pour la constitution de dossiers de mariage ou de cohabitation légale

5.09 Autres règlements

Motor-homes 

 

 

 Redevance pour l'utilisation de la borne de service par les usagers de l'aire d'accueil pour motor-homes

5.09 Autres règlements

Musées communaux 

 

 

 Règlement relatif à la tarification des musées communaux

5.09 Autres règlements

Occupation de l'espace Beffroi : règlement redevance 

 

 

 Occupation de l'espace Beffroi : règlement redevance

5.09 Autres règlements

Parc Attractif Reine Fabiola (PARF) 

 

 

 Parc Attractif Reine Fabiola

5.09 Autres règlements

Parc Attractif Reine Fabiola - tarif cafétéria et distributeurs de boissons 

 

 

 Parc Attractif Reine Fabiola : tarification de la cafétéria et des distributeurs de boissons

5.09 Autres règlements

Pavillon de l'aménagement urbain : vente d'articles promotionnels 

 

 

 Pavillon de l'aménagement urbain : vente d'articles promotionnels

5.09 Autres règlements

Plans photogrammétriques communaux - Redevance 

 

 

 Redevance pour la délivrance de fonds de plans photogrammétriques communaux

5.09 Autres règlements

Prestations de Police - Matériel de signalisation - Redevance 

 

 

 Redevance pour prestations de police

5.09 Autres règlements

Prestations du Service Incendie - Redevance 

 

 

 Réglements - Redevance sur les prestations du service incendie

5.09 Autres règlements

Prêt de malles pédagogiques 

 

 

 Prêt de malles pédagogiques

5.09 Autres règlements

Pylônes pour GSM : taxe additionnelle 

 

 

 Pylônes pour GSM : taxe additionnelle

5.09 Autres règlements

Pylônes, mâts et antennes pour système global de communications mobiles - Impôt 

 

 

 Taxe sur les pylones et mats affectés à un système global de communication mobile

5.09 Autres règlements

Règlement redevance pour le prêt matériel 

 

 

 Règlement redevance pour le prêt matériel

5.09 Autres règlements

Règlement redevance sur la tarification des piscines communales 

 

 

 Piscines communales

5.09 Autres règlements

Réseau local de lecture publique 

 

 

 Redevance sur le prêt de documents dans le réseau local de lecture publique

5.09 Autres règlements

Salles communales - Redevance 

 

 

 Redevance pour les locations de salles communales

5.09 Autres règlements

Secondes résidences - Impôt 

 

 

 Taxe sur les secondes résidences

5.09 Autres règlements

Séjours dans les établissements hôteliers – impôt 

 

 

 Taxe de séjour dans les établissements hôteliers

5.09 Autres règlements

Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques 

 

 

 Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques

6.01 Offre en vente de produits divers à partir d’installations situées sur la voie publique ou ses abords

Réglement complémentaire de police relatif à l'offre en vente de produits divers à partir d'installations situées sur la voie publique ou ses abords 

 

 

 Réglement complémentaire de police relatif à l'offre en vente de produits divers à partir d'installations situées sur la voie publique ou ses abords

6.02 Organisation de brocantes

Organisation de brocantes 

 

 

 Réglement sur l'organisation de brocantes

6.03 Activités ambulantes sur les marchés en domaine public

Dispositions générales 

 

 

 Réglement relatif aux activités ambulantes sur les marchés en domaine public

6.04 Activités ambulantes en dehors des marchés en domaine public

Dispositions générales relatives aux emplacements fixes sur le domaine public 

 

 

 Réglement relatif aux activités ambulantes en dehors des marchés en domaine public

6.05 Occupation du domaine public

Occupation du domaine public 

 

 

 Règlement relatif à l'occupation du domaine public

6.06 Pointe du Grognon

Pointe du Grognon : règlement sur l’occupation 

 

 

 Pointe du Grognon : règlement sur l’occupation

7.01 Agents en général

Chèques-cadeaux 

 

 

 Règlement relatif à l’octroi de chèques-cadeaux lors de naissances ou adoptions au personnel communal non enseignant

7.01 Agents en général

Service Social du Personnel 

 

 

 Réglement d'ordre intérieur du service social du personnel

7.01 Agents en général

Titres-repas 

 

 

 Règlement relatif à l’octroi de titres-repas électroniques au personnel communal non enseignant

7.01 Agents en général

Utilisation de la bicyclette comme moyen de transport 

 

 

 Réglement relatif à l'utilisation de la bicyclette comme moyen de transport

7.02 Cadres statutaires

Cadres statutaires 

 

 

 Réglement relatif aux cadres administratif, technique, spécifique et ouvrier : Révision

7.03 Cadres agents contractuels

Cadres agents contractuels 

 

 

 Cadres administratif, ouvrier et du service d’entretien - Agents contractuels

7.04 Cadre des bibliothèques

Cadre des bibliothèques 

 

 

 Cadre des bibliothèques communales - Agents contractuels

7.05 Statut administratif

Statut administratif 

 

 

 Statut administratif applicable aux agents statutaires des cadres technique, spécifique, administratif et ouvrier

7.06 Règles générales applicables aux agents contractuels

Règles générales applicables aux agents contractuels 

 

 

 Règles générales administratives applicables aux contractuels

7.07 Règlement administratif du personnel des bibliothèques

Règlement administratif du personnel des bibliothèques 

 

 

 Règlement administratif applicable au personnel des bibliothèques communales

7.08 Conditions de recrutement et de promotion, monographies des fonctions et règles fondamentales relatives à la formation

Conditions de recrutement et de promotion : modification du règlement 

 

 

 Conditions de recrutement et de promotion : modification du règlement

7.09 Statut pécuniaire

Statut pécuniaire 

 

 

 Statut pécuniaire applicable au personnel administratif, technique, spécifique et ouvrier

7.10 Dispositions pécuniaires applicables aux agents contractuels

Dispositions pécuniaires applicables aux agents contractuels 

 

 

 Règlement portant les dispositions pécuniaires applicables aux agents contractuels

7.11 Règlement pécuniaire applicable au personnel des bibliothèques

Règlement pécuniaire applicable au personnel des bibliothèques 

 

 

 Règlement pécuniaire applicable au personnel des bibliothèques communales

7.12 Règlement de travail

Règlement de travail 

 

 

 Règlement de travail applicable à l’ensemble des travailleurs de la Ville

7.13 Grades Légaux

Changement d'appellation des grades légaux 

 

 

 Règlement sur le changement d'appellation des grades légaux

7.13 Grades Légaux

Conditions de nomination au grade de Secrétaire communal adjoint 

 

 

 Réglement fixant les conditions de nomination au grade de Secrétaire communal adjoint

7.13 Grades légaux

Conditions de nomination du Directeur général 

 

 

 Réglement relatif aux conditions de nomination du Directeur général

7.13 Grades légaux

Conditions de nomination du receveur communal 

 

 

 Réglement relatif aux conditions de nomination du Receveur communal

7.13 Grades Légaux

Statut pécuniaire des grades légaux 

 

 

 Statut pécuniaire des grades légaux

7.14 Gardiens de la Paix

Règlement d'ordre intérieur 

 

 

 Règlement d’ordre intérieur des Gardiens de la Paix

8.00 Réglement général de police

Réglement général de police 

 

 

 Réglement général de police

BEEZ

BEEZ - Avenue Reine Elisabeth (1) 

 

 

 BEEZ - Avenue Reine Elisabeth (1)

BEEZ

BEEZ - Avenue Reine Elisabeth (2) 

 

 

 BEEZ - Avenue Reine Elisabeth (2)

BEEZ

BEEZ - Chemin des Vergers 

 

 

 BEEZ - Chemin des Vergers

BEEZ

BEEZ - Chemin du Bonnier 

 

 

 BEEZ - Chemin du Bonnier

BEEZ

BEEZ - Chemin du Bonnier - Rue des Combattants 

 

 

 BEEZ - Chemin du Bonnier - Rue des Combattants

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BEEZ - Parking du Hall omnisports 

 

 

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BEEZ - Rue d’Eparmar (1) 

 

 

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BEEZ - Rue de Bèze-En-Bourgogne, Allée des Fleurs et Rue de Forêt 

 

 

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BEEZ - Rue de Namur (N959) 

 

 

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BEEZ - Zone « 30 » 

 

 

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BELGRADE - Allée des Ormes 

 

 

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BELGRADE - Carrefour formé par les rues Jh. Vincent et J. Delhaye 

 

 

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BELGRADE - Chemin de la Plaine 

 

 

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BELGRADE - Chemin de Morivaux (1) 

 

 

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BELGRADE - Chemin de Morivaux (2) 

 

 

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BELGRADE - Cimetière 

 

 

 BELGRADE - Cimetière

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BELGRADE - Délimitation de la zone agglomérée 

 

 

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BELGRADE - Index des rues 

 

 

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BELGRADE - Place do Bia Bouquet 

 

 

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BELGRADE - Règlement de portée générale 

 

 

 BELGRADE - Règlement de portée générale

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BELGRADE - Rue Auguste Lebrun 

 

 

 BELGRADE - Rue Auguste Lebrun

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BELGRADE - Rue de la Haube 

 

 

 BELGRADE - Rue de la Haube

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BELGRADE - Rue de Morivaux et rue Taille aux Oruints 

 

 

 BELGRADE - Rue de Morivaux et rue Taille aux Oruints

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BELGRADE - Rue Deneumoustier (1) 

 

 

 BELGRADE - Rue Deneumoustier (1)

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BELGRADE - Rue Deneumoustier (2) 

 

 

 BELGRADE - Rue Deneumoustier (2)

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BELGRADE - Rue Deneumoustier et rue des Tautis 

 

 

 BELGRADE - Rue Deneumoustier et rue des Tautis

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BELGRADE - Rue des Cyprès 

 

 

 BELGRADE - Rue des Cyprès

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BELGRADE - Rue des Fraisiers (1) 

 

 

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BELGRADE - Rue des Fraisiers (2) 

 

 

 BELGRADE - Rue des Fraisiers (2)

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BELGRADE - Rue des Millepertuis 

 

 

 BELGRADE - Rue des Millepertuis

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BELGRADE - Rue des Renoncules (1) 

 

 

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BELGRADE - Rue des Tautis (1) 

 

 

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BELGRADE - Rue des Tautis (2) 

 

 

 BELGRADE - Rue des Tautis (2)

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BELGRADE - Rue des Tautis (3) 

 

 

 BELGRADE - Rue des Tautis (3)

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BELGRADE - Rue du Deuxième Chasseur 

 

 

 BELGRADE - Rue du Deuxième Chasseur

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 BELGRADE - Rue du Fort de Suarlée

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BELGRADE - Rue du Printemps 

 

 

 BELGRADE - Rue du Printemps

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BELGRADE - Rue du Treizième de Ligne 

 

 

 BELGRADE - Rue du Treizième de Ligne

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BELGRADE - Rue du Treizième de Ligne, du Deuxième Chasseurs et de la Grande campagne 

 

 

 BELGRADE - Rue du Treizième de Ligne, du Deuxième Chasseurs et de la Grande campagne

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BELGRADE - Rue Edmond Delahaut (1) 

 

 

 BELGRADE - Rue Edmond Delahaut (1)

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 BELGRADE - Rue Edmond Delahaut (2)

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BELGRADE - Rue Edmond Delahaut (3) 

 

 

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BELGRADE - Rue Godefroid 

 

 

 BELGRADE - Rue Godefroid

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BELGRADE - Rue Isidore Denison (1) 

 

 

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BELGRADE - Rue J. Durieux (1) 

 

 

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BELGRADE - Rue J. Durieux (2) 

 

 

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BELGRADE - Rue J. Durieux (3) 

 

 

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BELGRADE - Rue J. Durieux (4) 

 

 

 BELGRADE - Rue J. Durieux (4)

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BELGRADE - Rue J. Durieux et Dessenius 

 

 

 BELGRADE - Rue J. Durieux et Dessenius

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BELGRADE - Rue La Haie-Le-Comte 

 

 

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BELGRADE - Rue Marcel Gourdin (1) 

 

 

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BELGRADE - Rue Marcel Gourdin (3) 

 

 

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BELGRADE - Rue Marcel Gourdin et de la Basse Sambre 

 

 

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BELGRADE - Rue Mazy (1) 

 

 

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BELGRADE - Rue Mazy (2) 

 

 

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BELGRADE - Rue Mazy (3) 

 

 

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BELGRADE - Rue Mazy (4) 

 

 

 BELGRADE - Rue Mazy (4)

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BELGRADE - Rue Victor Genot 

 

 

 BELGRADE - Rue Victor Genot

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BELGRADE - Rues Grande Campagne, des Vignes et du 2è Chasseur 

 

 

 BELGRADE - Rues Grande Campagne, des Vignes et du 2è Chasseur

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BELGRADE - Sentier reliant la rue des Balsamines à la rue des Azalées 

 

 

 BELGRADE - Sentier reliant la rue des Balsamines à la rue des Azalées

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BELGRADE - Square du Souvenir 

 

 

 BELGRADE - Square du Souvenir

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BELGRADE - Zone « 30 » 

 

 

 BELGRADE - Zone « 30 »

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BONINE - Chemins vicinaux n°13 et 17 

 

 

 BONINE - Chemins vicinaux n°13 et 17

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BONINE - Drève de Boninas 

 

 

 BONINE - Drève de Boninas

BONINE

BONINE - Index des rues 

 

 

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BONINE - Place du Try 

 

 

 BONINE - Place du Try

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BONINE - Route de Hannut 

 

 

 BONINE - Route de Hannut

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BONINE - Route de Hannut, rues Blairon et Mahaux 

 

 

 BONINE - Route de Hannut, rues Blairon et Mahaux

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BONINE - Rue Arthur Blairon 

 

 

 BONINE - Rue Arthur Blairon

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BONINE - Rue Bois de Lahaut 

 

 

 BONINE - Rue Bois de Lahaut

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BONINE - Rue de la Scopellerie 

 

 

 BONINE - Rue de la Scopellerie

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BONINE - Rue des Inhauts 

 

 

 BONINE - Rue des Inhauts

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BONINE - Sentiers vicinaux n°3 et 1 

 

 

 BONINE - Sentiers vicinaux n°3 et 1

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BONNINE - Délimitation de la zone agglomérée 

 

 

 BONNINE - Délimitation de la zone agglomérée

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BOUGE - Avenue du Parc 

 

 

 BOUGE - Avenue du Parc

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BOUGE - Avenue du Parc et Rue Deprez 

 

 

 BOUGE - Avenue du Parc et Rue Deprez

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BOUGE - Centre sportif (Sentier reliant la chaussée de Louvain au centre sportif situé rue des Etourneaux) 

 

 

 BOUGE - Centre sportif (Sentier reliant la chaussée de Louvain au centre sportif situé rue des Etourneaux)

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BOUGE - Chaussée de Louvain (1) 

 

 

 BOUGE - Chaussée de Louvain (1)

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BOUGE - Chaussée de Louvain (2) 

 

 

 BOUGE - Chaussée de Louvain (2)

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BOUGE - Chaussée de Louvain (3) 

 

 

 BOUGE - Chaussée de Louvain (3)

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BOUGE - Chemin de Boninne (1) 

 

 

 BOUGE - Chemin de Boninne (1)

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BOUGE - Chemin de Boninne (2) 

 

 

 BOUGE - Chemin de Boninne (2)

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BOUGE - Chemin des Aides 

 

 

 BOUGE - Chemin des Aides

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BOUGE - Délimitation de la zone agglomérée 

 

 

 BOUGE - Délimitation de la zone agglomérée

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BOUGE - Index des rues 

 

 

 BOUGE - Index des rues

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BOUGE - Place Sainte-Marguerite 

 

 

 BOUGE - Place Sainte-Marguerite

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BOUGE - Pré d'Alvaux 

 

 

 BOUGE - Pré d'Alvaux

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BOUGE - Premier (Avenue Baudouin) 

 

 

 BOUGE - Premier (Avenue Baudouin)

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BOUGE - Route de Hannut (sentier vicinal reliant la route de Hannut à la rue Somal) 

 

 

 BOUGE - Route de Hannut (sentier vicinal reliant la route de Hannut à la rue Somal)

BOUGE

BOUGE - Route de Hannut/N80 

 

 

 BOUGE - Route de Hannut/N80

BOUGE

BOUGE - Rue Ch. Bouvier (1) 

 

 

 BOUGE - Rue Ch. Bouvier (1)

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BOUGE - Rue Ch. Bouvier (2) 

 

 

 BOUGE - Rue Ch. Bouvier (2)

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BOUGE - Rue Ch. Bouvier (3) 

 

 

 BOUGE - Rue Ch. Bouvier (3)

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BOUGE - Rue Charles Bouvier (4) 

 

 

 BOUGE - Rue Charles Bouvier (4)

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BOUGE - Rue Charles Bouvier (5) 

 

 

 BOUGE - Rue Charles Bouvier (5)

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BOUGE - Rue Charles Simon et avenue Baudouin 

 

 

 BOUGE - Rue Charles Simon et avenue Baudouin

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BOUGE - Rue de l'Institut (1) 

 

 

 BOUGE - Rue de l'Institut (1)

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BOUGE - Rue de l'Institut (2) 

 

 

 BOUGE - Rue de l'Institut (2)

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BOUGE - Rue de l'Institut, rue du Grand-Feu 

 

 

 BOUGE - Rue de l'Institut, rue du Grand-Feu

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BOUGE - Rue de la Libération et rue de la Forêt 

 

 

 BOUGE - Rue de la Libération et rue de la Forêt

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BOUGE - Rue de Pitteurs (1) 

 

 

 BOUGE - Rue de Pitteurs (1)

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BOUGE - Rue de Pitteurs (2) 

 

 

 BOUGE - Rue de Pitteurs (2)

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BOUGE - Rue de Pitteurs (3) 

 

 

 BOUGE - Rue de Pitteurs (3)

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BOUGE - Rue de Pitteurs et rue Delvaux 

 

 

 BOUGE - Rue de Pitteurs et rue Delvaux

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BOUGE - Rue de Sardanson (1) 

 

 

 BOUGE - Rue de Sardanson (1)

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BOUGE - Rue de Sardanson (2) 

 

 

 BOUGE - Rue de Sardanson (2)

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BOUGE - Rue de Sardanson (3) 

 

 

 BOUGE - Rue de Sardanson (3)

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BOUGE - Rue Delimoy (1) 

 

 

 BOUGE - Rue Delimoy (1)

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BOUGE - Rue Delimoy (2) 

 

 

 BOUGE - Rue Delimoy (2)

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BOUGE - Rue Delimoy (3) 

 

 

 BOUGE - Rue Delimoy (3)

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BOUGE - Rue Delimoy (4) 

 

 

 BOUGE - Rue Delimoy (4)

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BOUGE - Rue des Anges 

 

 

 BOUGE - Rue des Anges

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BOUGE - Rue des Brandons 

 

 

 BOUGE - Rue des Brandons

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BOUGE - Rue des Mésanges Bleues 

 

 

 BOUGE - Rue des Mésanges Bleues

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BOUGE - Rue des Ramiers 

 

 

 BOUGE - Rue des Ramiers

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BOUGE - Rue du Grand Feu (1) 

 

 

 BOUGE - Rue du Grand Feu (1)

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BOUGE - Rue du Grand Feu (2) 

 

 

 BOUGE - Rue du Grand Feu (2)

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BOUGE - Rue du Grand Feu, rue de l'Institut, rue Saint-Luc, place Sainte-Marguerite 

 

 

 BOUGE - Rue du Grand Feu, rue de l'Institut, rue Saint-Luc, place Sainte-Marguerite

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BOUGE - Rue du Grand-Feu, rue Saint-Luc, rue de l'Institut 

 

 

 BOUGE - Rue du Grand-Feu, rue Saint-Luc, rue de l'Institut

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BOUGE - Rue du Sanctuaire (1) 

 

 

 BOUGE - Rue du Sanctuaire (1)

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BOUGE - Rue du Sanctuaire (2) 

 

 

 BOUGE - Rue du Sanctuaire (2)

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BOUGE - Rue du Sanctuaire (3) 

 

 

 BOUGE - Rue du Sanctuaire (3)

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BOUGE - Rue Florent Delvaux 

 

 

 BOUGE - Rue Florent Delvaux

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BOUGE - Rue Georges Attout et rue de Balart 

 

 

 BOUGE - Rue Georges Attout et rue de Balart

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BOUGE - Rue Lépante 

 

 

 BOUGE - Rue Lépante

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BOUGE - Rue Saint-Luc (1) 

 

 

 BOUGE - Rue Saint-Luc (1)

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BOUGE - Rue Saint-Luc (2) 

 

 

 BOUGE - Rue Saint-Luc (2)

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BOUGE - Rue Saint-Luc (3) 

 

 

 BOUGE - Rue Saint-Luc (3)

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BOUGE - Rue Sainte Rita (1) 

 

 

 BOUGE - Rue Sainte Rita (1)

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BOUGE - Rue Sainte Rita (2) 

 

 

 BOUGE - Rue Sainte Rita (2)

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BOUGE - Rue Sergent Delisse 

 

 

 BOUGE - Rue Sergent Delisse

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BOUGE - Rue Verbist 

 

 

 BOUGE - Rue Verbist

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BOUGE - Rues des Etourneaux 

 

 

 BOUGE - Rues des Etourneaux

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BOUGE - Rues des Etourneaux et des Mésanges Bleues 

 

 

 BOUGE - Rues des Etourneaux et des Mésanges Bleues

BOUGE

BOUGE - Rues Saint-Luc, de l’Institut, Coquelet, de la Poteresse 

 

 

 BOUGE - Rues Saint-Luc, de l’Institut, Coquelet, de la Poteresse

BOUGE

BOUGE - Tienne de Bouge (1) 

 

 

 BOUGE - Tienne de Bouge (1)

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BOUGE - Tienne de Bouge (2) 

 

 

 BOUGE - Tienne de Bouge (2)

BOUGE

BOUGE - Zone « 30 » 

 

 

 BOUGE - Zone « 30 »

CHAMPION

CHAMPION - Carrefour formé par le Chemin Les Tombes et la Rue de Fernelmont 

 

 

 CHAMPION - Carrefour formé par le Chemin Les Tombes et la Rue de Fernelmont

CHAMPION

CHAMPION - Chaussée de Louvain 

 

 

 CHAMPION - Chaussée de Louvain

CHAMPION

CHAMPION - Délimitation de la zone agglomérée 

 

 

 CHAMPION - Délimitation de la zone agglomérée

CHAMPION

CHAMPION - Index des rues 

 

 

 CHAMPION - Index des rues

CHAMPION

CHAMPION - Parc Industriel 

 

 

 CHAMPION - Parc Industriel

CHAMPION

CHAMPION - Place du Couvent 

 

 

 CHAMPION - Place du Couvent

CHAMPION

CHAMPION - Place du Jeu de Balle, place de l'Eglise 

 

 

 CHAMPION - Place du Jeu de Balle, place de l'Eglise

CHAMPION

CHAMPION - Rue de Fernelmont (1) 

 

 

 CHAMPION - Rue de Fernelmont (1)

CHAMPION

CHAMPION - Rue de Fernelmont (2) 

 

 

 CHAMPION - Rue de Fernelmont (2)

CHAMPION

CHAMPION - Rue de Fernelmont (3) 

 

 

 CHAMPION - Rue de Fernelmont (3)

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CHAMPION - Rue de Fernelmont (4) 

 

 

 CHAMPION - Rue de Fernelmont (4)

CHAMPION

CHAMPION - Rue de la Jonquière 

 

 

 CHAMPION - Rue de la Jonquière

CHAMPION

CHAMPION - Rue du Couvent, rue de Fernelmont, chemin des Tombes 

 

 

 CHAMPION - Rue du Couvent, rue de Fernelmont, chemin des Tombes

CHAMPION

CHAMPION - Rue du Pré Collet 

 

 

 CHAMPION - Rue du Pré Collet

CHAMPION

CHAMPION - Rue G. Davreux 

 

 

 CHAMPION - Rue G. Davreux

CHAMPION

CHAMPION - Rue Gustave Laforge 

 

 

 CHAMPION - Rue Gustave Laforge

CHAMPION

CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs (1) 

 

 

 CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs (1)

CHAMPION

CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs (2) 

 

 

 CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs (2)

CHAMPION

CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs (3) 

 

 

 CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs (3)

CHAMPION

CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs (4) 

 

 

 CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs (4)

CHAMPION

CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs (5) 

 

 

 CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs (5)

CHAMPION

CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs, Route de Fernelmont 

 

 

 CHAMPION - Rue Notre-Dame des Champs, Route de Fernelmont

CHAMPION

CHAMPION - Rue Noûri Cortil 

 

 

 CHAMPION - Rue Noûri Cortil

CHAMPION

CHAMPION - Rue Noûri Cortil et rue de la Jonquière 

 

 

 CHAMPION - Rue Noûri Cortil et rue de la Jonquière

CHAMPION

CHAMPION - Rue Raymond Gustin (1) 

 

 

 CHAMPION - Rue Raymond Gustin (1)

CHAMPION

CHAMPION - Rue Raymond Gustin (2) 

 

 

 CHAMPION - Rue Raymond Gustin (2)

CHAMPION

CHAMPION - Rue Simon Martin et place du Couvent 

 

 

 CHAMPION - Rue Simon Martin et place du Couvent

CHAMPION

CHAMPION - Tunnel reliant rues des Sarrasins et des Champs Verts 

 

 

 CHAMPION - Tunnel reliant rues des Sarrasins et des Champs Verts

CHAMPION

CHAMPION - Zone « 30 » 

 

 

 CHAMPION - Zone « 30 »

COGNELEE

COGNELEE - Délimitation de la zone agglomérée 

 

 

 COGNELEE - Délimitation de la zone agglomérée

COGNELEE

COGNELEE - Index des rues 

 

 

 COGNELEE - Index des rues

COGNELEE

COGNELEE - Route de Wasseige 

 

 

 COGNELEE - Route de Wasseige

COGNELEE

COGNELEE - Rue Basse Chaussée 

 

 

 COGNELEE - Rue Basse Chaussée

COGNELEE

COGNELEE - Rue Belandi et Rue du Bois des Maires 

 

 

 COGNELEE - Rue Belandi et Rue du Bois des Maires

COGNELEE

COGNELEE - rue du Bois des Maires 

 

 

 COGNELEE - rue du Bois des Maires

COGNELEE

COGNELEE - Rue du Bois des Maires et rue F. Terwagne 

 

 

 COGNELEE - Rue du Bois des Maires et rue F. Terwagne

COGNELEE

COGNELEE - Rues Terre au Baur, de la Fontaine, E. Tillieux et Bois des Maires 

 

 

 COGNELEE - Rues Terre au Baur, de la Fontaine, E. Tillieux et Bois des Maires

DAUSSOULX

DAUSSOULX - Chemin vicinal n° 8 

 

 

 DAUSSOULX - Chemin vicinal n° 8

DAUSSOULX

DAUSSOULX - Délimitation de la zone agglomérée 

 

 

 DAUSSOULX - Délimitation de la zone agglomérée

DAUSSOULX

DAUSSOULX - Index des rues 

 

 

 DAUSSOULX - Index des rues

DAUSSOULX

DAUSSOULX - Rue de l'Echangeur 

 

 

 DAUSSOULX - Rue de l'Echangeur

DAUSSOULX

DAUSSOULX - Rue du Hazoir 

 

 

 DAUSSOULX - Rue du Hazoir

DAUSSOULX

DAUSSOULX - Zone agglomérée 

 

 

 DAUSSOULX - Zone agglomérée

DAVE

DAVE - Chemin « Li Vôye des Vatches » 

 

 

 DAVE - Chemin « Li Vôye des Vatches »

DAVE

DAVE - Chemin des Chèvres 

 

 

 DAVE - Chemin des Chèvres

DAVE

DAVE - Chemin Haie des Pauvres 

 

 

 DAVE - Chemin Haie des Pauvres

DAVE

DAVE - Chemin Vicinal n°3 

 

 

 DAVE - Chemin Vicinal n°3

DAVE

DAVE - Chemin Vicinal n°53 

 

 

 DAVE - Chemin Vicinal n°53

DAVE

DAVE - Délimitation de la zone agglomérée 

 

 

 DAVE - Délimitation de la zone agglomérée

DAVE

DAVE - Index des rues 

 

 

 DAVE - Index des rues

DAVE

DAVE - Rue Bord du Bois 

 

 

 DAVE - Rue Bord du Bois

DAVE

DAVE - Rue Bord du Bois et rue des Ecoles 

 

 

 DAVE - Rue Bord du Bois et rue des Ecoles

DAVE

DAVE - Rue Bord du Bois et rues de l'Ecole, des Fonds de Dave, Grand Pré, de Lustin, de Jambes et de Naninne 

 

 

 DAVE - Rue Bord du Bois et rues de l'Ecole, des Fonds de Dave, Grand Pré, de Lustin, de Jambes et de Naninne

DAVE

DAVE - Rue de Jambes (1) 

 

 

 DAVE - Rue de Jambes (1)

DAVE

DAVE - Rue de Jambes (2) 

 

 

 DAVE - Rue de Jambes (2)

DAVE

DAVE - Rue de l’Ecole 

 

 

 DAVE - Rue de l’Ecole

DAVE

DAVE - Rue de la Gare de Naninne et Chemin reliant la rue de Naninne à la place du Fort de Dave 

 

 

 DAVE - Rue de la Gare de Naninne et Chemin reliant la rue de Naninne à la place du Fort de Dave

DAVE

DAVE - Rue de Naninne 

 

 

 DAVE - Rue de Naninne

DAVE

DAVE - Rue du Château de Dave 

 

 

 DAVE - Rue du Château de Dave

DAVE

DAVE - Rue du Château de Dave, Rue Ninnin et Rue de la Vieille Eglise 

 

 

 DAVE - Rue du Château de Dave, Rue Ninnin et Rue de la Vieille Eglise

DAVE

DAVE - Rue du Grand Pré 

 

 

 DAVE - Rue du Grand Pré

DAVE

DAVE - Rue du Grand Pré et rue des Rochettes 

 

 

 DAVE - Rue du Grand Pré et rue des Rochettes

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DAVE - Rue du Longeau 

 

 

 DAVE - Rue du Longeau

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DAVE - Rue du Rivage (1) 

 

 

 DAVE - Rue du Rivage (1)

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DAVE - Rue du Rivage (2) 

 

 

 DAVE - Rue du Rivage (2)

DAVE

DAVE - Rue Fond de Dave et rue de l’Ecole 

 

 

 DAVE - Rue Fond de Dave et rue de l’Ecole

DAVE

DAVE - Rue Fond Messire 

 

 

 DAVE - Rue Fond Messire

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DAVE - Rue Géniton 

 

 

 DAVE - Rue Géniton

DAVE

DAVE - Ruelle de la Vieille Eglise (1) 

 

 

 DAVE - Ruelle de la Vieille Eglise (1)

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DAVE - Ruelle de la Vieille Eglise (2) 

 

 

 DAVE - Ruelle de la Vieille Eglise (2)

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DAVE - Ruelle Ninin 

 

 

 DAVE - Ruelle Ninin

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DAVE - Zone « 30 » 

 

 

 DAVE - Zone « 30 »

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DAVE - Zone « 50 » 

 

 

 DAVE - Zone « 50 »

ERPENT

ERPENT - Allée de la Closerie 

 

 

 ERPENT - Allée de la Closerie

ERPENT

ERPENT - Allée Verte 

 

 

 ERPENT - Allée Verte

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ERPENT - Avenue des Hauts de Meuse 

 

 

 ERPENT - Avenue des Hauts de Meuse

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ERPENT - Délimitation de la zone agglomérée 

 

 

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FLAWINNE - Rue Vandy, Rue Chevalier David, Rue Vandervelde, Rues Aléaume, Emmanuel et Denis; Rues Schmidt et Dandoy; Rues Denison, Cochart et Durieux; Rues Colin et Cochart (maison communale) 

 

 

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GELBRESSEE - Délimitation de la zone agglomérée 

 

 

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GELBRESSEE - Rues de la Bourgogne et de l'Hambraine 

 

 

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JAMBES - Avenue Bourg. Jean Materne, Montagne Ste-Barbe, chaussée de Marche 

 

 

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JAMBES - Avenue Bourgmestre Jean Materne (1) 

 

 

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JAMBES - Avenue Bourgmestre Jean Materne (2) 

 

 

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JAMBES - Avenue Bourgmestre Jean Materne (3) 

 

 

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JAMBES - Avenue Bourgmestre Jean Materne (4) 

 

 

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JAMBES - Avenue Bourgmestre Jean Materne (5) 

 

 

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JAMBES - Avenue Bourgmestre Jean Materne (6) 

 

 

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JAMBES - Avenue Bourgmestre Jean Materne (7) 

 

 

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JAMBES - Avenue de la Citadelle 

 

 

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JAMBES - Avenue de la Dame (1) 

 

 

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JAMBES - Avenue de la Dame (3) 

 

 

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JAMBES - Avenue du Parc d’Amée (1) 

 

 

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JAMBES - Avenue du Parc d’Amée (2) 

 

 

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JAMBES - Avenue du Parc d’Amée (3) 

 

 

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JAMBES - Avenue du Parc d’Amée (5) 

 

 

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JAMBES - Avenue du Parc d'Amée (10) 

 

 

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JAMBES - Avenue du Parc d'Amée (12) 

 

 

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JAMBES - Avenue du Parc d'Amée (6) 

 

 

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JAMBES - Avenue du Parc d'Amée (7) 

 

 

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JAMBES - Avenue du Parc d'Amée (8) 

 

 

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JAMBES - Avenue du Parc d'Amée (9) 

 

 

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JAMBES - Avenue Gouverneur Bovesse (1) 

 

 

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JAMBES - Avenue Gouverneur Bovesse (2) 

 

 

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JAMBES - Avenue Prince de Liège (3) 

 

 

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JAMBES - Avenue Prince de Liège (4) 

 

 

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JAMBES - Avenue Prince de Liège (6) 

 

 

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JAMBES - Boulevard de la Meuse (1) 

 

 

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JAMBES - Chaussée de Dinant 

 

 

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JAMBES - Chaussée de Liège (1) 

 

 

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JAMBES - Chaussée de Liège (3) 

 

 

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JAMBES - Chaussée de Liège (4) 

 

 

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JAMBES - Chaussée de Liège (5) 

 

 

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JAMBES - Chaussée de Liège (6) 

 

 

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JAMBES - Chaussée de Liège, chemin du Trou Perdu, rue de l’Orjo, rue d’Enhaive, chemin reliant chée de Liège à la rue de l’Aurore 

 

 

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JAMBES - Chaussée de Liège, rue d’Enhaive (2) 

 

 

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JAMBES - Chaussée de Liège, rue d’Enhaive(1) 

 

 

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JAMBES - Chaussée de Marche (1) 

 

 

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JAMBES - Cité de la Poudrière 

 

 

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JAMBES - Impasse de l’Amigo 

 

 

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JAMBES - Index des rues 

 

 

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JAMBES - Parc communal de Géronsart 

 

 

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JAMBES - Parc Reine Astrid (1) 

 

 

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JAMBES - Passage à niveau de Velaine (N 947) 

 

 

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JAMBES - Piscine de Jambes (1) 

 

 

 JAMBES - Piscine de Jambes (1)

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JAMBES - Place de l’Ecole du Génie 

 

 

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JAMBES - Place de la Gare Fleurie 

 

 

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JAMBES - Place de la Wallonie (1) 

 

 

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JAMBES - Place de la Wallonie et rue d’Enhaive 

 

 

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JAMBES - Place du Petit Ry (1) 

 

 

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JAMBES - Place Joséphine Charlotte (1) 

 

 

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JAMBES - Place Joséphine Charlotte (3) 

 

 

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JAMBES - Place Joséphine Charlotte (4) 

 

 

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JAMBES - Place Joséphine Charlotte (5) 

 

 

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JAMBES - Place Sainte-Calixte (1) 

 

 

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JAMBES - Plateau de Belle-Vue 

 

 

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JAMBES - Port autonome (voirie desservant le) 

 

 

 JAMBES - Port autonome (voirie desservant le)

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JAMBES - Quai de Meuse et boulevard de la Meuse 

 

 

 JAMBES - Quai de Meuse et boulevard de la Meuse

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JAMBES - Quartier des Célestines 

 

 

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JAMBES - Règlement de portée générale – carte de riverains 

 

 

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JAMBES - Règlement de portée générale – carte de riverains 

 

 

 JAMBES - Règlement de portée générale – carte de riverains

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JAMBES - Rue Baivy (1) 

 

 

 JAMBES - Rue Baivy (1)

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JAMBES - Rue Baivy (2) 

 

 

 JAMBES - Rue Baivy (2)

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JAMBES - Rue Baivy (3) 

 

 

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JAMBES - Rue Baron de Coppin (1) 

 

 

 JAMBES - Rue Baron de Coppin (1)

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JAMBES - Rue Baron de Coppin (2) 

 

 

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JAMBES - Rue Baron de Coppin (3) 

 

 

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JAMBES - Rue Brigade Piron 

 

 

 JAMBES - Rue Brigade Piron

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JAMBES - Rue Burgniaux (1) 

 

 

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JAMBES - Rue Burgniaux (2) 

 

 

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JAMBES - Rue Burgniaux (3) 

 

 

 JAMBES - Rue Burgniaux (3)

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JAMBES - Rue Capitaine Jomouton 

 

 

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JAMBES - Rue Champêtre (1) 

 

 

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JAMBES - Rue Champêtre (2) 

 

 

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JAMBES - Rue Charles Lamquet (1) 

 

 

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JAMBES - Rue d'Enhaive (10) 

 

 

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JAMBES - Rue d'Enhaive (8) 

 

 

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JAMBES - Rue d'Enhaive (9) 

 

 

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JAMBES - Rue de Coppin (1) 

 

 

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JAMBES - Rue de Coppin (3) 

 

 

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JAMBES - Rue de Dave (1) 

 

 

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JAMBES - Rue de Dave (12) 

 

 

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JAMBES - Rue de Dave (2) 

 

 

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JAMBES - Rue de Dave (3) 

 

 

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JAMBES - Rue de Dave (4) 

 

 

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JAMBES - Rue de Dave (5) 

 

 

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JAMBES - Rue de Dave (6) 

 

 

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JAMBES - Rue de Dave (7) 

 

 

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JAMBES - Rue de Dave (8) 

 

 

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JAMBES - Rue de Géronsart (2) 

 

 

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JAMBES - Rue de Géronsart (6) 

 

 

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JAMBES - Rue de Géronsart et rue de Sedent 

 

 

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JAMBES - Rue de Géronsart, avenue de la Dame, rue des Verreries 

 

 

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JAMBES - Rue de l’Aurore 

 

 

 JAMBES - Rue de l’Aurore

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JAMBES - Rue de l’Aurore et rue J. Gilson 

 

 

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JAMBES - Rue de l’Emprunt (1) 

 

 

 JAMBES - Rue de l’Emprunt (1)

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JAMBES - Rue de l’Emprunt (2) 

 

 

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JAMBES - Rue de l’Emprunt (3) 

 

 

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JAMBES - Rue de la Croix Rouge (1) 

 

 

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JAMBES - Rue de la Luzerne (1) 

 

 

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JAMBES - Rue de la Luzerne (2) 

 

 

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JAMBES - Rue de la Luzerne et du Plateau 

 

 

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JAMBES - Rue de la Marjolaine et rue du Fenouil 

 

 

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JAMBES - Rue de la Nature 

 

 

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JAMBES - Rue de la Plage (1) 

 

 

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JAMBES - Rue de la Poudrière 

 

 

 JAMBES - Rue de la Poudrière

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JAMBES - Rue de Sedent 

 

 

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JAMBES - Rue de Wasseige (1) 

 

 

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JAMBES - Rue de Wasseige (3) 

 

 

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JAMBES - Rue des Bluets (1) 

 

 

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JAMBES - Rue des Bluets (3) 

 

 

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JAMBES - Rue des Brigades d’Irlande (1) 

 

 

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JAMBES - Rue des Brigades d’Irlande (2) 

 

 

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JAMBES - Rue des Brigades d’Irlande (3) 

 

 

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JAMBES - Rue des Brigades d’Irlande (4) 

 

 

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JAMBES - Rue des Brigades d’Irlande (5) 

 

 

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JAMBES - Rue des Comognes 

 

 

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JAMBES - Rue des Cotelis Jambois 

 

 

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JAMBES - Rue des Endives 

 

 

 JAMBES - Rue des Endives

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JAMBES - Rue des Libérateurs 

 

 

 JAMBES - Rue des Libérateurs

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JAMBES - Rue des Libérateurs, Paul Janson et du Foyer Jambois 

 

 

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JAMBES - Rue des Masuis Jambois 

 

 

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JAMBES - Rue des Masuis Jambois (6) 

 

 

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JAMBES - Rue des Pêcheurs 

 

 

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JAMBES - Rue des Peupliers (1) 

 

 

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JAMBES - Rue des Peupliers (2) 

 

 

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JAMBES - Rue des Verreries (1) 

 

 

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JAMBES - Rue des Verreries (2) 

 

 

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JAMBES - Rue des Verreries (5) 

 

 

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JAMBES - Rue des Verreries (6) 

 

 

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JAMBES - Rue J. Wauters (3) 

 

 

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